Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des visiteurs du site les informations suivantes :
Édition du site Internet
Le site Natation CVL (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://natation-cvl.fr/ est édité par la Ligue du Centre-Val de Loire de Natation (ci-après « l’Editeur »). La Ligue du Centre-Val de Loire de Natation est une Association déclarée (loi 1901), enregistrée sous le numéro SIRET 40066352200037 et sous le numéro RNA W452001460. Le siège social est situé au 11 avenue du Président John Kennedy – 45100 ORLEANS.
Adresse e-mail : ligue@natation-cvl.fr
Téléphone : 02 38 86 46 26
Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Olivier DUPAS
Contact : ligue@natation-cvl.fr
Hébergeur du site Internet
Le site est hébergé par Copilhost, une société dont le siège social est situé au 61 rue de Lyon – 75012 PARIS.
Adresse e-mail : contact@copilhost.fr
Site Web : https://copilhost.fr/
Respect de la propriété intellectuelle
Le site https://natation-cvl.fr est la propriété exclusive de la Ligue Centre-Val de Loire de Natation, qui détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur ce site internet, notamment les textes, documents, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons, sauf mention contraire.
Certaines images utilisées sur ce site proviennent de la plateforme Unsplash.com et sont publiées sous leur licence libre.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Ligue Centre-Val de Loire de Natation.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.